Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D-Day Pass
Airborne Museum, association Centre Historique des Parachutistes du Jour-J, SARL Musée du Débarquement Utah Beach, Régie directe, MUSÉE DU DÉBARQUEMENT
Numéro de dépôt :
4151725
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque D-Day Pass
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par Airborne Museum, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Historique des Parachutistes du Jour-J, Musée du Débarquement Utah Beach
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D-Day Pass »
Les déposants sont Airborne Museum, association domicilié(e) 14 rue Eisenhower - 50480 - Sainte-Mère-Eglise - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Historique des Parachutistes du Jour-J domicilié(e) 2 Village de l'amont - 50500 - Saint-Côme du Mont - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Musée du Débarquement Utah Beach, Régie directe, MUSÉE DU DÉBARQUEMENT domicilié(e) - 50480 - Sainte-Marie du Mont - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Airborne Museum, Mme. Clemence Lesage domicilié(e) 14 rue Eisenhower - 50480 - Sainte-Mère-Eglise - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Airborne Museum, association - 14 rue Eisenhower - 50480 - Sainte-Mère-Eglise - France - SIREN 7
Centre Historique des Parachutistes du Jour-J, SARL - 2 Village de l'amont - 50500 - Saint-Côme du Mont - France - SIREN 4
Musée du Débarquement Utah Beach, Régie directe, MUSÉE DU DÉBARQUEMENT - 50480 - Sainte-Marie du Mont - France - SIREN 2
Airborne Museum, Mme. Clemence Lesage - 14 rue Eisenhower - 50480 - Sainte-Mère-Eglise - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676470 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D-Day Pass"
